Adaltys Avocats

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Avocats

Clément  Nourrisson

Clément Nourrisson

Carrière

Avocat au sein du cabinet Adaltys (2016-2021) Associé depuis 2021 Avocat au cabinet Gide Loyrette Nouel (2013-2016) Avocat détaché dans le groupe Suez Environnement (2014)

Membre de

L’activité de Clément Nourrisson se concentre sur deux expertises principales : les contrats publics (commande publique et domanialité) et la création de structures publiques et parapubliques.

En matière de contrats publics, Clément Nourrisson conseille les acteurs publics dans le cadre de la définition de leurs besoins, et les accompagne dans la mise en œuvre des procédures de passation de leurs contrats (marchés publics, marchés de partenariat, concessions, DSP, AOT/BEA, etc.) dans de nombreux secteurs (bâtiments, infrastructures, transport, énergie, déchets, eau et assainissement, etc.). Il assiste également les sponsors dans le cadre de leurs candidatures aux procédures de mise en concurrence auxquelles ils répondent. Il a une expérience significative en matière d’exécution de contrats, notamment dans le cadre de contentieux indemnitaires ou de résiliations.

Concernant les structures publiques et parapubliques, Clément Nourrisson conseille régulièrement des acteurs publics ou des associations dans le cadre de la préfiguration d’outils juridiques dans plusieurs secteurs (énergies renouvelables, ports et aéroports, développement économique, compensation environnementale, foncier, etc.). Il les assiste ensuite lors de la création de ces structures (étude de la gouvernance, rédaction et négociation de la documentation contractuelle, accomplissement des formalités de création, etc). Il a ainsi préfiguré et créé plusieurs sociétés d’économie mixtes, sociétés publiques locales et groupements d’intérêt public.

Ces dernières années, Clément Nourrisson a également développé une expertise particulière en matière de pollutions visuelles, d’affichage extérieur, de règlements locaux de publicité (RLP) et de taxe locale pour la publicité extérieure (TLPE). Il assiste les communes et les intercommunalités dans le cadre de l’élaboration ou la révision de leur règlement local de publicité (RLP), dans le cadre de l’exercice de leur pouvoir de police de l’affichage extérieur et dans la mise en œuvre ou l’optimisation de leur TLPE.

Clément Nourrisson est chargé d’enseignements à l’Université Jean Moulin Lyon III.

Éducation

Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (2013 – Ecole de Formation des Barreaux de la Cour d’Appel de Paris) Master 2 Droit Public des Affaires (2011 – Université Jean Moulin Lyon III)

Mentions